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 LA TAXE SUR LES VEHICULES NEUFS... IL Y A DU NOUVEAU !!!!!

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MessageSujet: LA TAXE SUR LES VEHICULES NEUFS... IL Y A DU NOUVEAU !!!!!   LA TAXE SUR LES VEHICULES NEUFS... IL Y A DU NOUVEAU !!!!! EmptyDim 28 Sep - 14:44

Taxe sur les Véhicules : 1 % du prix du modèle en 2009.

Selon des sources proches de la commission des finances de l’APN, citées par le quotidien d’expression arabophone, Echorouk, la nouvelle taxe sur les véhicules neufs sera révisée dans la loi de finances de 2009. Les parlementaires comptent bien amender, cette taxe introduite en juillet au sein de la loi de finances complémentaire de 2008. Ainsi, peut-on lire, les membres de la commission des finances de la chambre basse, sont tombés d’accord pour l’adoption d’une mesure de reconsidération de la taxe. Cela s’est produit après l’examen du projet de la loi finance 2009 et la constations de l’état de démoralisation dans lequel a sombré la population a cause de cette taxation. Par ailleurs, il a été souligné que la commission des finances n’est pas, contre cette taxe dans le principe. Seulement, les députés ne sont pas d’accord avec le mode d’application de cette dernière, du fait qu’elle ne prend pas en compte le pouvoir d’achat des citoyens et le type de voiture ciblée. Ainsi, l’amendement prévue dans la loi de finances de 2009, annonce l’ajustement de la taxe selon le type et le tarif de la voiture « Il n’est pas normal que celui qui veut acheter une Maruti paye 50.000 Da de taxe » a notamment expliqué un député membre de la commission des finances citée par le journal. Il ressort aussi que la commission, compte repositionner cette taxe sur une autre base. En effet, il est notamment annoncé qu’à partir de l’année prochaine la taxe sur les véhicules neufs sera calculé a hauteur de 1 et 2 % selon le modèle souhaité.
NM
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الضريبة على السيارات: 1 بالمائة من سعر المركبة في سنة 2009


كشفت مصادر مقربة من اللجنة المالية بالمجلس الشعبي الوطني، حسبما نقلته اليومية الناطقة بالعربية “الشروق اليومي“، بأنه ستتم مراجعة الضريبة الجديدة المفروضة على السيارات في قانون المالية 2009. و يسعى البرلمانيون إلى تعديل هذه الضريبة التي صدرت في شهر جويلية في قانون المالية التكميلي لسنة 2008. و بذلك، نقرأ في الصحيفة بأن أعضاء اللجنة المالية للغرفة السفلى اتفقوا على المصادقة على إعادة النظر في الضريبة. و جاء ذلك عقب دراسة مشروع قانون المالية 2009 و بعد تسجيل تذمر في أوساط المواطنين بسبب هذا الرسم. على صعيد آخر، تمت الإشارة إلى أن اللجنة المالية ليست ضد هذه الضريبة في المبدأ، و إنما اتفق النواب على نمط تطبيق هذه الأخيرة، كونها لا تأخذ بعين الاعتبار القدرة الشرائية للمواطنين و نوع السيارات التي تشملها. و بذلك، التعديل المرتقب في قانون المالية 2009 يشمل إعادة النظر في الضريبة حسب نوعها و سعر السيارة. “كيف يقبل دفع ضريبة بقيمة 50.000 دج مقابل شراء “ماروتي” يتساءل أحد نواب اللجنة المالية حسبما نقلته الصحيفة. كما تجدر الإشارة أيضا إلى أن اللجنة تسعى إلى إعادة النظر في قيمة الضريبة بناء على أساس آخر. بالفعل، تم الإعلان بأنه انطلاقا من السنة المقبلة، الضريبة على المركبات الجديدة ستحسب بقيمة 1 إلى 2 بالمائة حسب نوع السيارة.
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